Présent en France depuis plus de 60 ans, Clifford Chance, cabinet international d’avocats d’affaires de référence, accompagne ses clients, entreprises françaises et internationales, institutions financières, entreprises publiques et autorités locales, sur l’ensemble des aspects juridiques de leurs opérations stratégiques en France et à l’international.
Notre équipe à Paris de plus de 200 avocats dont une quarantaine d’associés, propose un savoir-faire technique d’excellence dans les principaux secteurs d’activité, dont notamment dans le secteur de l’énergie (Clifford Chance est reconnu en France en la matière comme l’un des acteurs majeurs sur le marché) associé à la puissance d’un réseau international parfaitement intégrée (avec 31 bureaux répartis dans 21 pays).
Convaincu de l’importance que pourrait avoir la filière hydrogène renouvelable dans le cadre de la transition énergétique, Clifford Chance a fait le choix, dès les prémisses du développement de cette dernière, de mobiliser au niveau mondial ses meilleures compétences dans tous les domaines juridiques indispensables (structuration, développement et financement de projets, régulation et droit de l’énergie, droit de la concurrence et des aides d’Etat, droit de la construction et droit immobilier, contrats commerciaux, droit fiscal…) pour accompagner les industriels pionniers du secteur et leurs partenaires, ainsi que les gouvernements et institutions publiques.
La Clean Hydrogen Taskforce du cabinet est aujourd’hui constituée de près de 150 membres, dont 110 avocats et juristes au sein de 23 bureaux répartis sur les 5 continents dans nos différentes pratiques (projet, réglementation, finance, corporate…). Elle est structurée dans une approche totalement opérationnelle : comme souvent pour les marchés innovants, elle ne présente pas de divisions régionales, ce qui garantit un partage immédiat de l’information entre l’ensemble de ses membres.
Notre Taskforce intervient sur les principaux projets de la filière hydrogène dans le monde sur tous les segments de la chaîne de valeur (upstream, midstream, downstream).
Parmi quelques références emblématiques récentes, Clifford Chance est notamment intervenu sur :
- HyDeal Ambition, Europe: conseillé Solavent en ce qui concerne HyDeal, un projet d’hydrogène propre couvrant le upstream, le midstream et downstream dans trois pays de l’UE. Le projet comprenait initialement la formation et l’exploitation d’une plate-forme complète de consultation de la chaîne de valeur impliquant plus de 25 parties prenantes afin d’identifier les principes techniques, commerciaux et juridiques qui sous-tendent le projet et, par la suite, la structuration de l’amont, du financement et des arrangements commerciaux et juridiques pour la production, transport et vente d’hydrogène propre.
- Renewstable® Barbados: conseillé Renewstable® Barbade dans le cadre de la conception, de la construction, du financement, de l’exploitation et de l’entretien d’une centrale solaire combinée photovoltaïque, batterie et hydrogène à la Barbade, qui est en cours de développement par Hydrogène de France et Rubis.
- Masen, Morocco: conseillé l’Agence marocaine d’énergie durable (“MASEN”) dans le cadre de projets visant à produire de l’hydrogène vert à partir d’énergie renouvelable au Maroc et à exporter l’hydrogène vert ou les produits à valeur ajoutée à partir de celui-ci vers les ports maritimes de l’Union européenne pour livraison sur le marché européen.